Brigitte Costa


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Brigitte Costa
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2009-03-10"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
20 Décembre 200820/12/2008
De: Costa (Brigitte)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-09-01"
réintégration
23 Juin 200723/06/2007
De: Costa (Brigitte)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
23 Juin 200723/06/2007
De: Costa (Brigitte)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2005-09-01"
duree="un an"
disponibilité
16 Juillet 200516/07/2005
De: Costa (Brigitte)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2003-09-04"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
28 Août 200328/08/2003
De: Costa (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
11 Juillet 200311/07/2003
De: Costa (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-10-01"
réintégration
07 Décembre 200007/12/2000
De: Costa (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
07 Décembre 200007/12/2000
De: Costa (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-10-15"
réintégration
23 Novembre 200023/11/2000
De: Costa (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe c, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
duree="deux ans"
disponibilité
23 Novembre 200023/11/2000
De: Costa (Brigitte)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-02-01"
promotion
27 Octobre 199427/10/1994
De: Costa (Brigitte)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
25 Juin 199125/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.